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@ -20,32 +20,46 @@ Depuis plusieurs mois, votre ami réalise et commercialise des sites internet po
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\section*{Réponse}
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exclusivité
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l'activité de la société n'est pas explicitée, et ne permet donc pas de savoir si la clause d'exclusivité est proportionnée.
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sa durée est raisonnable puisqu'elle ne s'étend pas après la fin du contrat de travail.
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Bonjour,
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Article 3 --- Horaire de travail~: pas d'horaires à proprement parler.
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Après lecture attentive de ton contrat de travail, voici les points qui me paraîssent mériter une révision.
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durée période d'essai
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\begin{itemize}
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durée du préavis
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\item \emph{Engagement}~: \\
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L'activité de la société n'est pas explicitée, et ne permet donc pas de savoir si la clause d'exclusivité est proportionnée.
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Par contre sa durée est raisonnable puisqu'elle ne s'étend pas après la fin du contrat de travail.
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lieu de travail
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le rayon de 500~km est trop large et ne permet par de définir de manière précise un lieu de travail
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cela dit 48h forment un délai suffisant pour s'y rendre
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\item \emph{Période d'essai}~: \\
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Pour un cadre en CDI, la durée maximale légale de la période d'essai est de 4 mois, renouvelable une fois, or ici il est question de 5 mois, renouvelable une fois.
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rémunération
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augmentation autorisée
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partie variable peut être indexée à la qualité du travail, mais sous des termes objectifs, ce qui n'est pas le cas ici.
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à noter que cette partie variable dépend également du chiffre d'affaire de la société.
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le salarié ne doit pas prendre à charge le risque de la société.
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\item \emph{Préavis}~: \\
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Un préavis de quatre mois, bien que souhaitable dans le cas d'un licenciement, paraît trop long dans le cadre d'une démission.
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ordinateur
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en vertu de la protection des données du salarié, si vérification du contenu, le salarié doit être présent
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rappel qu'il est important que le salarié marque ses documents personnels sur l'ordinateur pour signifier leur caractère personnel.
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\item \emph{Lieu de travail}~: \\
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Le rayon de 500~km est trop large et ne permet par de définir de manière précise un lieu de travail.
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De plus, la mobilité géographique doit être justifiée par la nature de la tâche à accomplir.
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Or, dans ce contrat, comme indiqué plus haut, celle-ci n'est pas suffisamment détaillée.
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Il faut cependant noter que 48 heures forment un délai suffisant pour s'y rendre
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retraite complémentaire et prévoyance
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avenir vague
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\item \emph{Rémunération}~: \\
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L'augmentation est autorisée, et la partie variable peut être indexée à la qualité du travail, mais sous des termes objectifs, ce qui n'est pas le cas ici.
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À noter que cette partie variable dépend également du chiffre d'affaire de la société, alors qu'un salarié ne doit pas prendre à charge le risque de la société.
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\item \emph{Ordinateur}~: \\
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En vertu de la protection des données du salarié, si une vérification du contenu de l'ordinateur devait avoir lieu, tu devras être présent.
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Je rappelle également qu'il est important que tu marques tes documents personnels sur l'ordinateur pour signifier leur caractère personnel.
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\end{itemize}
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Pour ce qui est de ton activité de réalisation de sites internet, l'Article~1 (Engagement) la proscrit.
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Mais dans la mesure où la clause n'est pas explicite concernant les activités et mérite d'être modifiée, ton activité pourra éventuellement être compatible avec une future version de ce contrat.
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J'espère avoir répondu à toutes tes questions,
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Bien à toi,
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Tunui
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